Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HARLEQUIN ENTERPRISES B.V
/
THE EXECUTIONER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE EXECUTIONER
HARLEQUIN ENTERPRISES B.V.

Numéro de dépôt :
1312543
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque THE EXECUTIONER

Déposée le 12 juin 1985 par HARLEQUIN ENTERPRISES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE EXECUTIONER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HARLEQUIN ENTERPRISES B.V., domicilié(e) ayant un établissement commercial, 6, avenue de Beaumont CH 1700 Fribourg SUISSE (dossier no 2048627) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac domicilié(e) (dossier no 2048627) - France.

La marque THE EXECUTIONER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE EXECUTIONER est expirée depuis le 12 juin 2005.

HARLEQUIN ENTERPRISES B.V a également déposé les autres marques suivantes : DUO SERIE HARMONIE , WORLDWIDE


HARLEQUIN ENTERPRISES B.V. - ayant un établissement commercial, 6, avenue de Beaumont CH 1700 Fribourg SUISSE (dossier no 2048627) - XX


Alison C. Rezac - (dossier no 2048627) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1995 n°2048627 - Publication au BOPI 1995-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230947 - Publication au BOPI 1997-01-13

Films cinématographiques (impressionnés), vidéo-cassettes et vidéo-disques, disques phonographiques, audio-cassettes et audio-disques, et autres supports d'enregistrement et de reproduction du son et des images.